SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER - S.I.T.I., société anonyme
Numéro de dépôt :
92440884
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012
Présentation de la marque TOURALP
Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER - S.I.T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER - S.I.T.I domicilié(e) L'Artois - Espace Pont de Flandre 11 rue de Cambrai,75947 PARIS CEDEX 19 (dossier no 2230333) - 75947 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 952 182 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2230333) - 75008 - France.
La marque TOURALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURALP est expirée depuis le 6 novembre 2012.
SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER - S.I.T.I a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL DES DROMONTS , AVORIAZ , TOURALP
SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER - S.I.T.I., société anonyme - L'Artois - Espace Pont de Flandre 11 rue de Cambrai,75947 PARIS CEDEX 19 (dossier no 2230333) - 75947 - France - SIREN 325952182
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2230333) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230333 - Publication au BOPI 2002-10-31
Inscription le 18 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357276 - Publication au BOPI 2002-10-18
Inscription le 18 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357279 - Publication au BOPI 2002-10-18
Inscription le 18 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357277 - Publication au BOPI 2002-10-18
Inscription le 18 octobre 2002 - Transmissiontotale de propriété n°357278 - Publication au BOPI 2002-10-18
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Transport, transport de personnes, organisation de voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Restauration, hébergement temporaire, réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOURALP"